Les commissions

Le Président de la Communauté de Communes est président de droit de chaque commission.

Les commissions communautaires ont un rôle consultatif. Chaque commission de travail a un objet précis en relation avec les compétences de la Communauté de Communes. Entre chaque conseil communautaire, elles étudient les projets et formulent des propositions permettant d’éclairer le Bureau et le Conseil Communautaire dans la prise de décision. Les commissions sont composées de conseillers communautaires, de conseillers municipaux, d’intervenants extérieurs et peuvent aussi être animées par les techniciens

Commissions thématiques : délibération n° 2015/23

- Commission ECONOMIE : Président : Mr Jean-Luc CHANUT

  • Zone d’Aménagement concertée La Bruyère
  • Suivi des gros chantiers
  • Développement du commerce
  • Déploiement du Très Haut débit
  • Hôtel d’entreprises
  • Développement de l’emploi
  • Projet Piscine

René VINCENT - Michel MARCHAND - Marie-Christine BIGNON - Isabelle MOREL - Michel GAUTHERON - Jérôme SOUPE - Frank JEAMES - Guy DADOLLE - Jean-Claude VASSAN - Christian DAUBARD - Christian GONDY.

- Commission ENVIRONNEMENT : Vice-Président : M Christian Daubard

  • Déchetterie
  • Ordures ménagères
  • Habitat, dont l’OPAH et l’habitat social
  • L’entretien des rivières

Christian DAUBARD - Didier ACCARY - Franck BOUCHACOURT - Olympe PUILLET - Frank JEAMES - Martine DEBAUMARCHEY - Christian LABOURET - Gérard CHENAL - René VINCENT - Jérôme SOUPE - Isabelle MOREL - Marie-Noële ARRIAT.

> Commission CULTURE : Vice-Président : M. Jean–Claude Vassan

  • Médiathèque
  • Ecole de musique
  • Projet cinéma
  • Piscine intercommunale

Jean-Claude VASSAN - Christine DELILLE - Didier ACCARY - Roger GARDON - Gilles LUCARELLA.

> Commission TOURISME : Vice-Président : M. Gilles Lucarella

  • Sentiers de randonnées
  • Espaces sportifs de proximité
  • Aires de camping-cars

Gilles LUCARELLA - Christine DELILLE - Cyrille BRUNET - Raymonde DUCARRE - Olympe PUILLET - Marguerite SAMBARDIER - Christian LABOURET - Michel MARCHAND.


> Commission COMMUNICATION et E-BOURGOGNE  : Vice-Président : M. Jean–Claude Vassan

  • Sites internets
  • Bulletin cantonal
  • Communication sur les actions de la communauté de communes dans tous les domaines de compétences
  • Déploiement de l’usage de la plateforme e-bourgogne

Michel MARCHAND - Franck BOUCHACOURT - Jean-Claude VASSAN - Martine DEBAUMARCHEY - Gilles LUCARELLA - Christian DAUBARD.

> Commission à la CREATION D'UN CONSEIL COMMUNAUTAIRE JEUNES :  Vice-Président : M. Jean–Claude Vassan

  • Réflexion sur la création d’un conseil communautaire jeunes

Jean-Claude VASSAN - Didier ACCARY - Martine DEBAUMARCHEY - Guy DADOLLE - Nathalie TUAL - Jean-Yves CHAVANON - Gilles LUCARELLA.

Autres commissions :

> Commission MAPA : délibération n° 2015/36

Membres titulaires : Christian DAUBARD - Jean-René BLANCHARD - Frank JEAMES - Jean-Claude VASSAN - Jérôme SOUPE.

Membres suppléants : Didier ACCARY - Jean-Yves CHAVANON - Marie-Christine BIGNON - Isabelle MOREL.

> Commission d'appel d'offres (CAO) : délibération n° 2015/36

Membres titulaires : Christian DAUBARD - Jean-René BLANCHARD - Frank JEAMES - Jean-Claude VASSAN - Jérôme SOUPE.

Membres suppléants : Didier ACCARY - Jean-Yves CHAVANON - Marie-Christine BIGNON - Isabelle MOREL.